Subventions et programmes

Plusieurs programmes de soutien financier sont offerts aux Amabliens par la Ville et ses partenaires municipaux.

Le programme Accès-Loisirs Saint-Amable vise à permettre l’accessibilité de tous aux activités culturelles, de sport et de loisirs. À chaque session, le programme offre une sélection d’activités gratuites pour les personnes à faible revenu. Une réunion d’information et d’inscription est organisée à chaque session. Le Programme Accès-Loisirs est offert par les Anges du Partage en collaboration avec la Ville de Saint-Amable.

Clientèles admissibles : 

  • Enfants, adultes, aînés ;
  • Citoyens avec un revenu familial annuel avant impôt, inférieur au seuil de faible revenu de Statistique Canada.

Seuils de faible revenu admissibles :

  • 1 personne : 29 380 $
  • 2 personnes : 36 576 $
  • 3 personnes : 44 966 $
  • 4 personnes : 54 594 $
  • 5 personnes : 61 920 $
  • 6 personnes : 69 920 $
  • 7 personnes : 77 751 $

Les seuils de faible revenu admissibles sont ceux établis par Statistique Canada. Ils varient en fonction du nombre de personnes dans la famille et sont révisés périodiquement.

Documents requis pour l’inscription

Pour bénéficier du programme Accès-Loisirs et procéder aux inscriptions, les documents suivants sont requis :

  • Déclarations de revenu du ménage (rapports d’impôt) ;
  • Avis de cotisation ;
  • Carnet de réclamation (bénéficiaires de l’aide sociale) ;
  • Carte d’assurance maladie de chaque membre de la famille.

Journées d’inscription :

  • 11 janvier 2024, de 16 h à 18 h
  • 12 janvier 2024, de 10 h 30 à midi

Au Centre d’entraide bénévole de Saint-Amable (CEBSA), 297, rue Principale. N’oubliez pas les documents requis !

La MRC de Marguerite-D’Youville offre des aides financières pour encourager la réduction des déchets et de notre empreinte environnementale : 

Consultez les conditions d’admissibilité en ligne.

La subvention aux aînés pour la hausse du compte de taxes municipales vise à compenser, en partie, l’augmentation des taxes municipales d’une résidence selon les conditions d’admissibilité.

Clientèle admissible

  • Aînés (65 ans et +)

Conditions d’admissibilité

  • l’augmentation de la valeur de la résidence suite au nouveau rôle triennal 2022, 2023 et 2024 excède d’au moins 7,5 % l’augmentation moyenne des immeubles d’un logement de la ville, soit 26,9 % ;
  • la résidence est une unité d’évaluation entièrement résidentielle comportant un seul logement ;

Tous les aînés qui respectent ces deux premiers critères verront inscrit systématiquement sur leur compte de taxes le montant de la subvention potentielle dont ils pourront bénéficier s’ils respectent les autres critères suivants :

  • la résidence constitue le lieu principal de résidence ;
  • l’aîné admissible est le propriétaire sur le compte de taxes et responsable du paiement de celui-ci pour l’année 2024, relativement à cette résidence (dans le cas d’une copropriété de la résidence, le compte de taxes municipales peut avoir été délivré au nom d’un autre copropriétaire de la résidence) ;
  • au 31 décembre 2023 :
    • résider au Québec ;
    • avoir 65 ans ou + ;
    • être propriétaire de la résidence depuis au moins 15 années consécutives (la période de 15 ans peut inclure une période pendant laquelle son conjoint en a été propriétaire) ;
    • avoir un revenu familial pour l’année 2023 de 61 200 $ ou moins (le revenu familial correspond au montant de la ligne 275 de la déclaration auquel s’ajoute le montant de la ligne 275 de la déclaration de votre conjoint, si vous aviez un conjoint au 31 décembre 2023).

Formulaire de demande

Pour de plus amples renseignements et soumettre une demande, consultez formulaire en ligne.

La Régie intermunicipale de l’eau potable Varennes – Sainte-Julie – Saint-Amable offre des aides financières pour encourager l’économie d’eau potable et notre empreinte environnementale : 

Le Programme de soutien à l’excellence sportive offre une aide financière pour soutenir la participation des jeunes amabliens, des équipes et des organismes reconnus par la Ville à des compétitions sportives de niveau provincial, national ou international, sanctionnées par une fédération.

Clientèles admissibles

  • Jeunes athlètes amateurs
  • Équipes et organismes sportifs reconnus par la Ville de Saint-Amable

Conditions d’admissibilité

Consultez les conditions d’admissibilité en ligne.

Le programme RénoRégion a pour objectif d’aider financièrement les propriétaires-occupants à revenu faible ou modeste qui vivent en milieu rural à exécuter des travaux pour corriger les défectuosités majeures que présente leur résidence.

Clientèle admissible

Consultez les conditions d’admissibilité en ligne.

Conditions d’admissibilité

Consultez les conditions d’admissibilité en ligne.

 

Le programme de subvention pour l’achat de toilettes à faible consommation d’eau potable vise à préserver l’eau potable, réduire sa consommation et prolonger la vie utile des infrastructures d’approvisionnement.

Clientèles admissibles

  • Citoyens résidentiels
  • Citoyens corporatifs et institutionnels

Conditions d’admissibilité

Consultez les conditions d’admissibilité en ligne.

Mise à jour le 18/01/2024